Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SSL DIGITAL
SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique)

Numéro de dépôt :
1550991
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque SSL DIGITAL

Déposée le 15 septembre 1989 par SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SSL DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique), domicilié(e) 25 Spring Hill Road, Begbroke, OXFORD OX5 1RU, ROYAUME-UNI (dossier no 2150762) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) (dossier no 2150762) - France.

La marque SSL DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SSL DIGITAL est expirée depuis le 15 septembre 2009.

SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique a également déposé les autres marques suivantes : SOLID STATE LOGIC , SCREENSOUND


SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique) - 25 Spring Hill Road, Begbroke, OXFORD OX5 1RU, ROYAUME-UNI (dossier no 2150762) - Royaume-Uni


Cabinet CHAMBON - (dossier no 2150762) - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 1999 n°2150762 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 2 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427558 - Publication au BOPI 2006-02-02

Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, électro-optiques, vidéo, de radio, de télévision, de télévision par câble, de mesurage, de contrôle;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, l'édition et la conversion des signaux du son ou des images et notamment des signaux digitaux vidéo, de texte et de son;caméras vidéo;appareils électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception et l'impression de l'information et des données;disques, bandes, fils, supports d'enregistrement magnétiques;supports d'enregistrement de données optiques sous forme de disques; programmes codés pour ordinateurs ou pour appareils de traitement de données